Le système de l’enseignement supérieur au Luxembourg
L’enseignement supérieur au Grand-Duché de Luxembourg est régi essentiellement par deux lois:
- la loi modifiée du 27 juin 2018 ayant pour l’objet l’organisation de l’Université du Luxembourg
- la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur
L’Université du Luxembourg a été fondée par la loi du 12 août 2003 et reste la seule université publique au Luxembourg depuis sa création. La loi modifiée du 27 juin 2018 a remplacé la loi de 2003.
La loi modifiée du 19 juin 2009 définit le cadre de l’enseignement supérieur au Luxembourg. Elle crée la base légale pour le développement de programmes de cycle court et détermine également le cadre législatif nécessaire à l’accréditation d’établissements d’enseignement supérieur privés au Grand-Duché de Luxembourg.
Le système de l’enseignement supérieur luxembourgeois est aligné sur la structure prévue par le Processus de Bologne et comprend ainsi le cycle court, le 1er cycle (bachelor), le 2e cycle (master) et le 3e cycle (doctorat).
Cycle court: BTS
Le cycle court comprend les programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS).
Le brevet de technicien supérieur, qui est une qualification professionnalisante, est décerné après que l’étudiant a accompli avec succès des études dans un des domaines suivants:
- professions industrielles et commerciales, activités relevant des arts appliqués, métiers de l’artisanat, activités de service et de la santé et professions de l’agriculture.
L’exigence générale pour l’accès est un diplôme de fin d'études secondaires luxembourgeois délivré après 13 années de scolarité et la réussite de l'examen d'État correspondant.
- Des qualifications étrangères reconnues équivalentes par le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse peuvent également être acceptées.
- L’admission peut être sujette à des exigences spécifiques de la formation.
Les programmes BTS sont offerts par des lycées publics et comprennent des stages. Ils sont organisés en modules semestriels qui correspondent à un certain nombre de crédits ECTS.
- La durée des études est de 2 ou de 3 ans, selon la formation.
Le diplôme BTS est attribué aux étudiants qui ont obtenu tous les crédits ECTS prévus pour le programme (avec un minimum de 120 et un maximum de 180 crédits ECTS) et qui ont satisfait à toutes les exigences de la formation.
Le diplôme BTS peut donner accès aux études de bachelor avec une reconnaissance complète ou partielle des acquis d’apprentissage, sous condition qu'il s'agisse du même domaine d'études ou d’un domaine similaire. La décision d'admission à un programme de bachelor revient à l'établissement qui offre le programme en question.
Le cycle court correspond au niveau 5 du cadre luxembourgeois des qualifications (niveau 5 EQF).
Premier cycle: Bachelor
Le premier cycle comprend les programmes de formation menant au grade de bachelor.
Ces programmes d'études permettent aux étudiants d'acquérir une maîtrise adéquate de méthodes et de contenus scientifiques généraux ainsi que des compétences professionnelles spécifiques.
L’exigence générale pour l’accès est un diplôme de fin d'études secondaires luxembourgeois délivré après 13 années de scolarité et la réussite de l'examen d'État correspondant.
- Des qualifications étrangères reconnues équivalentes par le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse peuvent également être acceptées.
- L’admission peut être sujette à des exigences spécifiques de la formation.
- La durée des études est de 3 ou de 4 ans, selon la formation.
Le diplôme de bachelor est conféré aux étudiants qui ont obtenu 180 ou 240 crédits ECTS et qui ont satisfait à toutes les exigences de la formation, y compris la réalisation d’un travail ou projet de fin d'études.
Le diplôme de bachelor donne accès aux études de niveau master.
- Le premier cycle correspond au niveau 6 du cadre luxembourgeois des qualifications (niveau 6 EQF).
Deuxième cycle: Master
Le deuxième cycle comprend les programmes de formation menant au grade de master.
Ces programmes d'études fournissent un enseignement avancé préparant à l'exercice d’activités hautement qualifiées dans des domaines spécifiques.
L’accès s’effectue par un diplôme de bachelor ou un autre diplôme correspondant au niveau 6 du cadre luxembourgeois des qualifications.
- L'admission est sujette à des exigences spécifiques de la formation.
- La durée des études est de 1 à 3 ans, selon la formation.
Le diplôme de master est conféré après l’achèvement d’un programme d’études d’au moins 60 et d’un maximum de 180 crédits ECTS dans le niveau d’études correspondant, avec l’obtention d’un total de 300 crédits ECTS, le diplôme de bachelor compris.
Le diplôme de master est conféré aux étudiants qui ont satisfait à toutes les exigences du programme d’études, y compris la réalisation et la défense d'un mémoire ou d'un travail de fin d'études.
Un diplôme de master donne accès aux études de niveau doctorat.
- Le deuxième cycle correspond au niveau 7 du cadre luxembourgeois des qualifications (niveau 7 EQF).
Troisième cycle: Doctorat
Ce cycle comprend les programmes de formation menant au grade de doctorat.
Les doctorants inscrits dans ces programmes acquièrent des méthodologies pour la recherche scientifique, ils sont formés aux nouvelles technologies et travaillent, le cas échéant, dans des laboratoires de recherche.
L’accès se fait par un diplôme de master ou un autre diplôme correspondant au niveau 7 du cadre luxembourgeois des qualifications.
- Les études doctorales à l'Université du Luxembourg durent au moins 3 ans et incluent la réalisation et la défense d’un projet de recherche original et d’une thèse, ainsi que 20 crédits ECTS.
- Le troisième cycle correspond au niveau 8 du cadre luxembourgeois des qualifications (niveau 8 EQF).
Pour en savoir plus
- Loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l'enseignement supérieur
- Loi modifiée du 27 juin 2018 ayant pour objet l’organisation de l’Université du Luxembourg
- Rapport de référencement
- Cadre luxembourgeois des qualifications (CLQ)
- Espace Européen de l’Enseignement Supérieur (European Higher Education Area - EHEA)
Assurance qualité externe
Le Grand-Duché de Luxembourg ne dispose pas d’une agence nationale pour l’assurance qualité.
Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche a recours à des agences et des experts étrangers.
En vertu de la loi modifiée du 27 juin 2018, l’Université du Luxembourg est soumise à une évaluation externe tous les quatre ans.
Le ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche charge une agence étrangère de la réalisation de l'évaluation, qui porte sur l’institution ainsi que sur les activités d’enseignement et de recherche, les deux derniers piliers étant revus en alternance.
- Les programmes d’études de bachelor, de master et de doctorat proposés par l’Université du Luxembourg, sont, de par la loi, reconnus d’office comme débouchant sur des diplômes nationaux de l’enseignement supérieur.
La loi modifiée du 19 juin 2009 sur l’organisation de l’enseignement supérieur règle l'assurance externe de la qualité et la procédure d’accréditation des programmes de cycle court proposés par les lycées, ainsi que des institutions d’enseignement supérieur privées et de leurs programmes d’études.
- En vue de leur accréditation ministérielle, les programmes d’études de cycle court (BTS) sont évalués par un comité d’experts, le Comité d’accréditation, composé de six membres, pour moitié d’experts des secteurs économiques luxembourgeois et pour moitié d’experts en matière d’assurance qualité issus de différents pays européens, et nommé par le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Le comité d’experts est un membre affilié de ENQA (European Association for Quality Assurance in Higher Education).
- En vue de leur accréditation ministérielle, les institutions d’enseignement supérieur privées et leurs programmes sont évalués par une agence étrangère enregistrée auprès de EQAR (European Quality Assurance Register for Higher Education) et chargée par le ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
Accréditation des programmes de formation menant au BTS
L’évaluation des programmes de formation menant au BTS a été mise en place par la loi précitée du 19 juin 2009.
Elle représente une étape essentielle dans la procédure d’accréditation ministérielle, laquelle confère au diplôme visé par le programme concerné le statut de diplôme national de l’enseignement supérieur.
En collaboration avec le comité, le MESR met à la disposition des lycées un guide d’accréditation, basé sur les textes adoptés par le Groupe de Suivi du Processus de Bologne (BfuG), à savoir le guide relatif au European Credit Transfer System (ECTS) et les European Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG).
Procédure d'accréditation
La procédure comporte deux phases principales:
-
- annonce de l’intention d’un lycée d’introduire un dossier dans la procédure d’accréditation;
- phase de recevabilité: elle implique l’introduction d’une demande et d’un dossier de recevabilité par le lycée et aboutit à une décision ministérielle (accord ou refus) sur avis du comité d’experts;
- phase d’accréditation: elle implique l’élaboration d’un dossier d’accréditation par le lycée, ainsi qu’une visite sur site d’experts chargés de l’évaluation (une commission spéciale composée de membres du Comité d’accréditation et d’experts des domaines concernés par les programmes en procédure d’accréditation) et aboutit à la décision d’accréditation ministérielle (accréditation, accréditation conditionnelle, refus de l'accréditation) sur avis du comité d’experts.
- Si la décision est positive, l’accréditation est valable pour une durée de 5 ans.
- Seuls les programmes d'études accrédités sont officiellement reconnus comme débouchant sur des diplômes nationaux de l’enseignement supérieur.
Le processus est indépendant des lycées et du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
À préciser que le lycée est responsable de l’assurance qualité interne.
Calendrier de la procédure
(en application depuis la campagne 2019-20)
Dates limites:
- annonce (nouveau programme et renouvellement de l’accréditation d’un programme): 15 août de l’année précédant la date limite pour l’introduction de la demande de recevabilité
- dossier de recevabilité: 15 février de l’année précédant l’année escomptée de l’accréditation - dernier délai pour l’introduction des demandes de recevabilité pour les programmes dont le démarrage est visé pour l’année suivante
- dossier d’accréditation: 15 octobre de l’année précédant l’année escomptée de l’accréditation - dernier délai pour l’introduction des dossiers d’accréditation (avec possibilité d’introduire le dossier également déjà avant les vacances d’été/avant le 15 juillet)
Puis:
- visite sur site: janvier-mars de l’année escomptée de l’accréditation
- décision ministérielle: mois de mai-juin de l’année escomptée de l’accréditation
Pour en savoir plus
- Loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l'enseignement supérieur
- Règlement grand-ducal modifié du 23 février 2010 relatif à l’organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet de technicien supérieur
- Liste officielle des institutions et formations reconnues
- Rapports et décisions
- European Credit Transfer System (ECTS)
- European Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG)
- European Association for Quality Assurance in Higher Education (ENQA)
- Espace Européen de l’Enseignement Supérieur (European Higher Education Area - EHEA)
Accréditation des institutions d’enseignement supérieur privées et de leurs programmes de formation (niveaux bachelor et master)
Pour qu’un diplôme d’enseignement supérieur délivré sur le territoire luxembourgeois par une institution d’enseignement supérieur privée soit reconnu comme diplôme de l’enseignement supérieur luxembourgeois, le diplôme doit avoir été délivré par une institution accréditée au Grand-Duché de Luxembourg, dans le cadre d’un programme d’études accrédité au Grand-Duché (accréditation conjointe).
Le titre III de la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur fixe les modalités d’accréditation d’institutions d’enseignement supérieur privées et de leurs programmes de formation.
Le déroulement de la procédure d’accréditation ainsi que les critères d’évaluation sur lesquels est basée la procédure d’accréditation d’institutions d’enseignement supérieur privées et de leurs programmes sont précisés par le règlement grand-ducal du 24 août 2016 portant sur l’accréditation d’institutions et de programmes d’enseignement supérieur étrangers au Grand-Duché de Luxembourg.
Suite aux modifications apportées à la loi en 2016, l’évaluation en vue de cette accréditation est réalisée par des agences externes d’assurance de la qualité, jouissant d’une reconnaissance internationale dans ce domaine.
Il faut entendre par « agence d’assurance de la qualité » une agence qui est membre de l’ENQA (European Association for Quality Assurance in Higher Education) et inscrite auprès d’EQAR (European Quality Assurance Register for Higher Education), ce qui garantit que l’agence respecte les ESG (European Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area).
Par le recours à de telles agences, le Luxembourg s’engage dans la voie de l’internationalisation du contrôle de qualité telle qu’elle est de plus en plus exigée par l’Espace européen de l’enseignement supérieur (cross-border quality assurance).
L’agence réalise l’évaluation de l’institution et du/des programme(s) concerné(s) en toute indépendance.
En matière d’accréditation d’institutions d’enseignement supérieur privées, le ministre s’adjoint un groupe consultatif international composé de cinq membres disposant de connaissances approfondies en matière d’accréditation d’institutions et de programmes d’études de l’enseignement supérieur.
Calendrier de la procédure
- Période de soumission du dossier de recevabilité: 1er février – 1er mars de l’année précédant l’année escomptée de l’accréditation
- Décision de recevabilité: au plus tard deux mois après la date de soumission du dossier de recevabilité
- Soumission du dossier d’accréditation: au plus tard 3 mois après la décision ministérielle de recevabilité
- Décision ministérielle (accréditation, accréditation conditionnelle, refus de l’accréditation) sur base du rapport d’évaluation de l’agence, lequel est finalisé par l'agence dans un délai de neuf mois à partir de la date du dépôt du dossier d'accréditation
- Validité de l’accréditation: 5 ans
Pour en savoir plus
- Loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l'enseignement supérieur
- Règlement grand-ducal modifié du 24 août 2016 portant sur l’accréditation d’institutions et de programmes d'enseignement supérieur privés
- European Credit Transfer System (ECTS)
- European Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area (ESG)
- European Association for Quality Assurance in Higher Education (ENQA)
Rapports d‘accréditation des établissements et des programmes d’enseignement supérieur
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS)
École de Commerce et de Gestion – School of Business and Management
- Rapport BTS Finance et Produits financiers
- Arrêté ministériel du 31 mai 2022 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Finance et Produits financiers », dispensé à l’École de Commerce et de Gestion - School of Business and Management
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par l’École de Commerce et de Gestion – School of Business and Management (Juin 2021)
- Rapport BTS Gestionnaire comptable et fiscal
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Gestionnaire comptable et fiscal », dispensé à l’École de Commerce et de Gestion – School of Business and Management
- Rapport BTS Assistant juridique
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Assistant juridique », dispensé à l’École de Commerce et de Gestion – School of Business and Management.
- Rapport BTS Gestionnaire en commerce et marketing
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Gestionnaire en commerce et marketing », dispensé à l’École de Commerce et de Gestion – School of Business and Management.
- Rapport BTS Assistant de direction
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Assistant de direction », dispensé à l’École de Commerce et de Gestion – School of Business and Management.
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par l’École de Commerce et de Gestion – School of Business and Management (Juillet 2016)
- Rapport BTS Gestionnaire en commerce et marketing, BTS Gestionnaire comptable et fiscal et BTS Assistant de direction
- Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Assistant de direction »
- Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Gestionnaire en commerce et marketing »
- Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Gestionnaire comptable et fiscal »
Lycée des Arts et Métiers
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par le Lycée des Arts et Métiers (Juin 2021)
- Rapport BTS Dessin d’animation
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Dessin d’animation », dispensé au Lycée des Arts et Métiers.
- Rapport BTS Réalisateur graphique
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Réalisateur graphique », dispensé au Lycée des Arts et Métiers.
- Rapport BTS Informatique
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Informatique », dispensé au Lycée des Arts et Métiers.
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par le Lycée des Arts et Métiers (Juin 2019)
- Rapport BTS Cinéma et audiovisuel
- Arrêté ministériel du 4 juin 2019 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Cinéma et Audiovisuel »
- Rapport BTS Génie Technique
- Arrêté ministériel du 4 juin 2019 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Génie technique»
- Rapport BTS Connected Building & Cities (anc. Génie Automatique)
- Arrêté ministériel du 4 juin 2019 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Connected Buildings & Cities »
- Arrêté ministériel du 11 mai 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 4 juin 2019 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Connected Buildings & Cities », dispensé au Lycée des Arts et Métiers.
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par le Lycée des Arts et Métiers (Juin 2018)
- Rapport BTS Game Programming and Game Design
- Arrêté ministériel du 21 juin 2018 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Game Programming and Game Design »
- Rapport BTS Game Art and Game Design
- Arrêté ministériel du 21 juin 2018 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Game Art and Game Design »
- Rapport BTS Internet of Things
- Arrêté ministériel du 21 juin 2018 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Internet of Things »
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par le Lycée des Arts et Métiers (Juillet 2016)
- Rapport BTS Dessin d’Animation
- Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Dessin d'animation »
- Rapport BTS Génie technique
- Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Génie technique »
- Rapport BTS Informatique
- Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Informatique »
- Rapport BTS Opérateur prépresse/Réalisateur graphique
- Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Opérateur prépresse »
- Arrêté ministériel du 5 août 2016 portant modification de l’arrêté ministériel du 21 juillet 2016 en vue du changement de dénomination du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Opérateur prépresse » en « Réalisateur graphique »
Lycée classique de Diekirch
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur offert par le Lycée classique de Diekirch (Juin 2019)
Lycée Guillaume Kroll (LGK)
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par le Lycée Guillaume Kroll (Juin 2021)
- Rapport BTS Communication Technologies
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Communication Technologies », dispensé au Lycée Guillaume Kroll
- Rapport BTS Cybersecurity
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Cybersecurity », dispensé au Lycée Guillaume Kroll
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Cloud Computing » offert par le Lycée Technique d’Esch-sur-Alzette (Juin 2018)
- Rapport BTS Cloud computing
- Arrêté ministériel du 21 juin 2018 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Cloud Computing »
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Réseaux de télécommunication » offert par le Lycée Technique d’Esch-sur-Alzette (Juillet 2016)
Lycée Josy Barthel Mamer (LJBM)
Accréditation de programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Bâtiments et infrastructures » offert par le Lycée Josy Barthel Mamer (Mai 2022)
- Rapport BTS Bâtiments et infrastructures
- Arrêté ministériel du 31 mai 2022 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Bâtiments et infrastructures », dispensé au Lycée Josy Barthel Mamer.
- Arrêté ministériel du 13 octobre 2022 modifiant l’arrêté ministériel du 31 mai 2022 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Bâtiments et infrastructures », dispensé au Lycée Josy Barthel Mamer.
Accréditation de programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Professions immobilières » offert par le Lycée Josy Barthel Mamer (Mai 2022)
- Rapport BTS Professions immobilières
- Arrêté ministériel du 31 mai 2022 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Professions immobilières », dispensé au Lycée Josy Barthel Mamer.
Accréditation de programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Building Information Modeling » offert par le Lycée Josy Barthel Mamer (Mai 2022)
- Rapport BTS Building Information Modeling
- Arrêté ministériel du 31 mai 2022 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Building Information Modeling », dispensé au Lycée Josy Barthel Mamer.
- Arrêté ministériel du 24 janvier 2023 modifiant l’arrêté ministériel du 31 mai 2022 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Building Information Modeling », dispensé au Lycée Josy Barthel Mamer.
Accréditation de programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Conducteur de travaux » offert par le Lycée Josy Barthel Mamer (Juillet 2016)
Accréditation retirée en juin 2017
- Rapport BTS Conducteur de travaux
- Arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Conducteur de travaux », dispensé au Lycée Josy Barthel Mamer.
- Arrêté ministériel du 1er juin 2017 abrogeant l’arrêté ministériel du 21 juillet 2016 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Conducteur de travaux ».
Rapport d’évaluation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Professions immobilières » proposé par le Lycée Josy Barthel Mamer (Juillet 2016)
Accréditation de programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par le Lycée Josy Barthel Mamer (Juin 2017)
Lycée du Nord
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Commerce » offert par le Lycée du Nord de Wiltz (Juin 2020)
- Rapport BTS Commerce (en alternance)
- Arrêté ministériel du 2 juin 2020 portant accréditation du programme de formation en alternance menant au brevet de technicien supérieur « Commerce »
- Arrêté ministériel du 25 juin 2020 modifiant l’arrêté ministériel du 2 juin 2020 portant accréditation du programme de formation en alternance menant au brevet de technicien supérieur « Commerce »
- Arrêté ministériel du 31 mai 2022 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 2 juin 2020 portant accréditation du programme de formation en alternance menant au brevet de technicien supérieur « Commerce », dispensé au Lycée du Nord
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Technologie du bois » offert par le Lycée du Nord (Juin 2019)
Lycée Nic-Biever
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Digital Content » offert par le Lycée Nic-Biever (Juin 2021)
Lycée Technique de Bonnevoie
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Dessinateur et constructeur sur métal » offert par le Lycée Technique de Bonnevoie (Juin 2020)
Lycée Technique du Centre
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Chimie analytique » offert par le Lycée Technique du Centre (Juin 2020)
- Rapport BTS Chimie analytique
- Arrêté ministériel du 2 juin 2020 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Chimie analytique »
- Arrêté ministériel du 6 juillet 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 2 juin 2020 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Chimie analytique », dispensé au Lycée technique du Centre
Lycée Technique d’Ettelbruck
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Gestion d’Entreprises et Développement Durable » (Février 2021)
- Rapport BTS Gestion d’Entreprises et Développement Durable
- Arrêté ministériel du 25 février 2021 portant :1°accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Gestion d’Entreprises et Développement
Durable », offert au Lycée Technique d’Ettelbruck ; 2°modification de l’arrêté ministériel modifié du 1er juin 2015 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur «Gestion d’Entreprises et Développement Durable» - Arrêté ministériel du 24 mars 2022 modifiant l’arrêté ministériel du 25 février 2021 portant 1° accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Gestion d’Entreprises et Développement Durable », dispensé au Lycée Technique d’Ettelbruck ; 2° modification de l’arrêté ministériel modifié du 1er juin 2015 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Gestion d’Entreprises et Développement Durable »
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Gestion d’Entreprises et Développement Durable » (Juin 2015)
- Rapport BTS Gestion d’Entreprises et Développement Durable
- Arrêté ministériel du 1er juin 2015 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Gestion d’Entreprises et Développement Durable ».
- Arrêté ministériel du 13 décembre 2016 abrogeant l’article 2 de l’arrêté ministériel du 1er juin 2015 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Gestion d’Entreprises et Développement Durable ».
- Arrêté ministériel du 26 mai 2020 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 1er juin 2015 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Gestion d’Entreprises et Développement Durable ».
École d'Hôtellerie et de Tourisme du Luxembourg
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur
« Hospitality Management » offert par l’École d’Hôtellerie et de Tourisme du Luxembourg (Juin 2018)
Lycée Technique pour Professions de Santé (LTPS)
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par le Lycée Technique pour Professions de Santé (Mai 2022)
- Rapport BTS Assistant technique médical de radiologie
- Arrêté ministériel du 31 mai 2022 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Assistant technique médical de radiologie », dispensé au Lycée Technique pour Professions de Santé.
- Rapport BTS Infirmier responsable de soins généraux
- Arrêté ministériel du 31 mai 2022 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Infirmier responsable de soins généraux », dispensé au Lycée Technique pour Professions de Santé.
- Rapport BTS Sage-femme
- Arrêté ministériel du 31 mai 2022 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Sage-femme », dispensé au Lycée Technique pour Professions de Santé.
- Rapport BTS Infirmier psychiatrique
- Arrêté ministériel du 31 mai 2022 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Infirmier psychiatrique », dispensé au Lycée Technique pour Professions de Santé.
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par le Lycée Technique pour Professions de Santé (Juin 2021)
- Rapport BTS Infirmier en anesthésie et réanimation
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Infirmier en anesthésie et réanimation », dispensé au Lycée technique pour professions de santé.
- Rapport BTS Assistant technique médical de chirurgie
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Assistant technique médical de chirurgie », dispensé au Lycée technique pour professions de santé.
- Rapport BTS Infirmier en pédiatrie
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Infirmier en pédiatrie », dispensé au Lycée technique pour professions de santé.
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par le Lycée Technique pour Professions de Santé (Juin 2017)
- Rapport BTS Infirmier responsable en soins généraux
- Arrêté ministériel du 21 juin 2017 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Infirmier responsable de soins généraux », dispensé au Lycée technique pour professions de santé.
- Rapport BTS Assistant technique médical de radiologie
- Arrêté ministériel du 21 juin 2017 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Assistant technique médical de radiologie », dispensé au Lycée technique pour professions de santé.
- Rapport BTS Sage-femme
- Arrêté ministériel du 21 juin 2017 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Sage-femme », dispensé au Lycée technique pour professions de santé.
Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur offerts par le Lycée Technique pour Professions de Santé (Mars 2017)
- Rapport BTS Infirmier en anesthésie et réanimation, BTS Assistant technique médical de chirurgie, BTS Infirmier en Pédiatrie et BTS Infirmier psychiatrique
- Arrêté ministériel du 7 mars 2017 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Infirmier en anesthésie et réanimation », dispensé au Lycée technique pour professions de santé.
- Arrêté ministériel du 7 mars 2017 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Assistant technique médical de chirurgie », dispensé au Lycée technique pour professions de santé.
- Arrêté ministériel du 7 mars 2017 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Infirmier en pédiatrie », dispensé au Lycée technique pour professions de santé.
- Arrêté ministériel du 7 mars 2017 portant accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur « Infirmier psychiatrique », dispensé au Lycée technique pour professions de santé
Maacher Lycée
Accréditation du programme de formation menant au brevet de technicien supérieur offert par le Maacher Lycée (Juin 2019)
Accréditation d'institutions et de programmes d'enseignement supérieur étrangers
Institut Supérieur de l’Économie Luxembourg – Akademie der Wirtschaft
- Rappot d'évaluation de « Nederlands-Vlaamse Accreditatierorganisatie » (NVAO) (juin 2018)
- Arrêté ministériel du 6 juillet 2018 portant accréditation des programmes d’études menant au Bachelor « Manager de Chantier » et au Master « Management de l’Innovation, parcours type : Management de la Qualité » offerts par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « Institut supérieur de l’Économie - Akademie der Wirtschaft (ISEC-AdW) »
- Arrêté ministériel du 6 juillet 2018 modifiant l’arrêté ministériel du 22 juillet 2016 portant accréditation de l'institution « Institut supérieur de l'Économie - Akademie der Wirtschaft (ISEC-AdW) » en tant qu'établissement d'enseignement supérieur spécialisé
- Arrêté ministériel du 25 juillet 2018 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 22 juillet 2016 portant accréditation de l'institution « Institut supérieur de l'Économie - Akademie der Wirtschaft (ISEC-AdW) » en tant qu'établissement d'enseignement supérieur spécialisé
- Arrêté ministériel du 5 décembre 2019 abrogeant l’arrêté ministériel du 6 juillet 2018 portant accréditation des programmes d’études menant au Bachelor « Manager de Chantier » et au Master « Management de l’Innovation, parcours type : Management de la Qualité » offerts par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « Institut supérieur de l’Économie - Akademie der Wirtschaft (ISEC-AdW) »
- Arrêté ministériel du 19 octobre 2020 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 22 juillet 2016 portant accréditation de l'institution « Institut supérieur de l'Économie - Akademie der Wirtschaft (ISEC-AdW) » en tant qu'établissement d'enseignement supérieur spécialisé
- Arrêté ministériel du 10 mai 2022 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 22 juillet 2016 portant accréditation de l’institution « Institut supérieur de l’Économie - Akademie der Wirtschaft (ISECAdW) » en tant qu’établissement d’enseignement supérieur spécialisé
- Arrêté ministériel du 13 décembre 2022 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 22 juillet 2016 portant accréditation de l'institution « Institut supérieur de l'Économie - Akademie der Wirtschaft (ISEC-AdW) » en tant qu'établissement d'enseignement supérieur spécialisé.
Luxembourg School of Business (LSB)
- Rapport d'évaluation de « Nederlands-Vlaamse Accreditatierorganisatie » (NVAO) (avril 2022)
- Arrêté ministériel du 26 avril 2022 portant accréditation du programme d’études à temps partiel « Master in Business Administration » (MBA), offert par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « Luxembourg School of Business » (LSB)
- Arrêté ministériel du 28 juin 2022 modifiant l’arrêté ministériel du 26 avril 2022 portant accreditation du programme d’études à temps partiel « Master in Business Administration » (MBA), offert par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « Luxembourg School of Business » (LSB)
- Arrêté ministériel du 28 juillet 2022 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 26 avril 2022 portant accréditation du programme d’études à temps partiel « Master in Business Administration » (MBA), offert par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « Luxembourg School of Business » (LSB)
- Rapport d'évaluation de l' « Agentur für Qualitätssicherung und Akkreditierung - Austria » (AQ - Austria) (juillet 2019)
- Arrêté ministériel du 30 juillet 2019 portant accréditation du programme d’études « Master in Management » offert par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « Luxembourg School of Business » (LSB)
- Arrêté ministériel du 2 octobre 2019 modifiant l’arrêté ministériel du 30 juillet 2019 portant accréditation du programme d’études « Master in Management » offert par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « Luxembourg School of Business » (LSB)
- Rapport d'évaluation de « Nederlands-Vlaamse Accreditatierorganisatie » (NVAO) (août 2017)
- Arrêté ministériel du 29 août 2017 portant accréditation de « Luxembourg School of Business » (LSB) en tant qu’établissement d’enseignement supérieur spécialisé et du programme d’études à temps partiel « Master of Business Administration » (MBA) offert par l’établissement précité
- Arrêté ministériel du 10 décembre 2018 abrogeant l’arrêté ministériel du 29 août 2017 portant accréditation de « Luxembourg School of Business » (LSB) en tant qu’établissement d’enseignement supérieur spécialisé et du programme d’études à temps partiel « Master of Business Administration » (MBA) offert par l’établissement précité
- Arrêté ministériel du 5 mars 2019 portant accréditation de « Luxembourg School of Business » (LSB) en tant qu’établissement d’enseignement supérieur spécialisé et du programme d’études à temps partiel « Master of Business Administration » (MBA) offert par l’établissement précité
- Arrêté ministériel du 5 novembre 2019 modifiant l’arrêté ministériel du 5 mars 2019 portant accréditation de « Luxembourg School of Business » (LSB) en tant qu’établissement d’enseignement supérieur spécialisé et du programme d’études à temps partiel « Master of Business Administration » (MBA) offert par l’établissement précité
- Arrêté ministériel du 8 décembre 2020 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 30 juillet 2019 portant accréditation du programme d’études « Master in Management » offert par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « Luxembourg School of Business » (LSB)
International University of Health, Exercise and Sports S.A. (LUNEX)
- Arrêté ministériel du 30 mars 2023 portant accréditation des programmes d’études menant au « Bachelor in Nutrition, Fitness and Health » et au « Bachelor in Corporate Health Management and Well-Being » offerts par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « LUNEX International University of Health, Exercise and Sports S.A. »
- Rapport d'évaluation de la « Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie » (NVAO) (mars 2023)
- Rapport d'évaluation de la « Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie » (NVAO) (mai 2021)
- Arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme d’études menant au « Master in Sport Management and Digitalisation », offert par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « LUNEX International University of Health, Exercise and Sports S.A. »
- Arrêté ministériel du 14 octobre 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 3 juin 2021 portant accréditation du programme d’études menant au « Master in Sport Management and Digitalisation », offert par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « LUNEX International University of Health, Exercise and Sports S.A. »
- Arrêté ministériel du 9 juin 2022 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 3 juin 2021 portant accréditation du programme d’études menant au « Master in Sport Management and Digitalisation », offert par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « LUNEX International University of Health, Exercise and Sports S.A. »
- Rapport d'évaluation de la « Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie » (NVAO) (mai 2020)
- Arrêté ministériel du 2 juillet 2020 portant accréditation des programmes d’études menant au « Bachelor in Physiotherapy », au « Bachelor in Sport and Exercise Science » et au « Bachelor in International Sport Management », offerts par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « LUNEX International University of Health, Exercise and Sports S.A. »
- Arrêté ministériel du 29 juillet 2021 modifiant l’arrêté ministériel du 2 juillet 2020 portant accréditation des programmes d’études menant au « Bachelor in Physiotherapy », au « Bachelor in Sport and Exercise Science » et au « Bachelor in International Sport Management », offerts par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « LUNEX International University of Health, Exercise and Sports S.A. »
- Rapport d'évaluation du « Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur » (Hcéres) (juin 2019)
- Arrêté ministériel du 11 juillet 2019 portant accréditation des programmes d’études menant au « Master in Physiotherapy » et au « Master in Sport and Exercise Science » offerts par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « LUNEX International University of Health, Exercise and Sports S.A. »
- Arrêté ministériel du 15 décembre 2020 modifiant l’arrêté ministériel du 11 juillet 2019 portant accréditation des programmes d’études menant au « Master in Physiotherapy » et au « Master in Sport and Exercise Science » offerts par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « LUNEX International University of Health, Exercise and Sports S.A. »
- Arrêté ministériel du 22 juin 2021 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 11 juillet 2019 portant accréditation des programmes d’études menant au « Master in Physiotherapy » et au « Master in Sport and Exercise Science » offerts par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « LUNEX International University of Health, Exercise and Sports S.A. »
- Arrêté ministériel du 14 octobre 2021 modifiant l’arrêté ministériel modifié du 11 juillet 2019 portant accréditation des programmes d’études menant au « Master in Physiotherapy » et au « Master in Sport and Exercise Science » offerts par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé « LUNEX International University of Health, Exercise and Sports S.A. »
United Business Institutes (UBI)
- Rapport d'évaluation de « Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur » (Hcéres) (mai 2018)
- Arrêté ministériel du 1er juin 2018 portant abrogation de l’arrêté ministériel modifié du 19 juin 2013 portant accréditation de l’institution « United Business Institutes - Luxembourg » et de la formation Bachelor in Business Studies.