Résumé des travaux du 12 janvier 2007
Le Conseil de gouvernement s'est réuni vendredi, 12 janvier 2007, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker.
Résumé des travaux du 22 décembre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni vendredi 22 décembre 2006 sous la présidence du Premier ministre.
Résumé des travaux du 8 décembre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni vendredi 8 décembre 2006 sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker.
Résumé des travaux du 1er décembre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni vendredi, 1er décembre 2006, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker.
Séance solennelle du 150e anniversaire du Conseil d'État (27-11-2006)
Le 27 novembre 2006 à 17 heures aura lieu la séance solennelle du 150e anniversaire du Conseil d'État au siège rénové de l'institution. Cette cérémonie se déroulera en présence de LL.AA.RR. le Grand-Duc et la Grande-Duchesse ainsi que de S.A.R. le ...
Résumé des travaux du 17 novembre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni vendredi 17 novembre 2006 sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker.
Rétrospective: les principales décisions du Conseil de gouvernement en 2006
Ce document comporte une sélection des principales décisions du Conseil de gouvernement en 2006. Il a été constitué sur base des communiqués de presse résumant les travaux du Conseil diffusés à l'issue de chaque session.
Révision du plan général de gestion des déchets
L'article 5 de la loi modifiée du 17 juin 1994 relative à la prévention et à la gestion des déchets exige l'établissement d'un plan général de gestion des déchets. Le projet du plan est établi sous l'égide du ministère de l'Environnement ...
Résumé des travaux du 10 novembre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni vendredi 10 novembre 2006 sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker.
Résumé des travaux du 27 octobre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni vendredi, 27 octobre 2006, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker.
Résumé des travaux du 19 octobre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni le 19 octobre 2006 sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker.
Résumé des travaux du 13 octobre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni le 13 octobre 2006, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker.
Résumé des travaux du 6 octobre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni le vendredi, 6 octobre 2006, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker.
Résumé des travaux du 29 septembre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni le 29 septembre 2006 sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker.
Résumé des travaux du 20 septembre 2006
Le Conseil de gouvernement s'est réuni mercredi, 20 septembre 2006, sous la présidence du ministre Fernand Boden.
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