Accréditations

Le système de l’enseignement supérieur au Luxembourg

L’enseignement supérieur au Grand-Duché de Luxembourg est régi essentiellement par deux lois:

L’Université du Luxembourg a été fondée par la loi du 12 août 2003 portant création de l’Université du Luxembourg et reste la seule université publique au Luxembourg depuis sa création. La loi modifiée précitée du 27 juin 2018 a remplacé la loi de 2003.

La loi du 21 juillet 2023, qui a remplacé la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur, définit le cadre général de l’enseignement supérieur au Luxembourg. Elle constitue la base légale pour le développement de programmes de cycle court et détermine également le cadre législatif nécessaire à l’accréditation d’établissements d’enseignement supérieur spécialisés au Grand-Duché de Luxembourg. 

Le système de l’enseignement supérieur luxembourgeois est aligné sur la structure prévue par le Processus de Bologne et comprend ainsi le cycle court (BTS), le premier cycle (bachelor), le deuxième cycle (master) et le troisième cycle (doctorat et diplôme d’études spécialisées en médecine).

Cycle court: BTS

Le cycle court comprend les programmes d’études menant au brevet de technicien supérieur (BTS).

Le brevet de technicien supérieur sanctionne des études supérieures du cycle court d’au moins 120 crédits ECTS. Il est délivré à l’issue d’un programme d’études accrédité par le ministère de la Recherche et de l'Enseignement supérieur et correspondant à une spécialité à finalité professionnelle.

L’exigence générale pour l’accès aux études menant au BTS est un diplôme luxembourgeois de fin d'études secondaires. Des qualifications étrangères reconnues équivalentes par le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse peuvent également être acceptées.

L’admission à un programme d’études menant au BTS peut être sujette à des exigences spécifiques à la formation.

Les programmes BTS sont offerts par des lycées luxembourgeois et comprennent des stages. Ils sont organisés en modules semestriels qui correspondent à un certain nombre de crédits ECTS.

La durée des études est en principe de 2 ans.

Le diplôme BTS est attribué aux étudiants qui ont obtenu tous les crédits ECTS prévus pour le programme (avec un minimum de 120 crédits ECTS) et qui ont satisfait à toutes les exigences de la formation.

Des éléments de formation BTS peuvent être reconnus dans le cadre d’une poursuite des études dans un programme de bachelor du même domaine ou d’un domaine similaire. De telles décisions de validation d’acquis d’apprentissage relèvent exclusivement de l’institution offrant le programme de bachelor en question.

  • Le cycle court correspond au niveau 5 du cadre luxembourgeois des qualifications (niveau 5 EQF).

Premier cycle: Bachelor

Le premier cycle comprend les programmes d’études menant au grade de bachelor.

Ces programmes d'études permettent aux étudiants d'acquérir une maîtrise adéquate de méthodes et de contenus scientifiques généraux, ainsi que des compétences professionnelles spécifiques.

L’exigence générale pour l’accès aux études menant au grade de bachelor est un diplôme de fin d'études secondaires luxembourgeois. Des qualifications étrangères reconnues équivalentes par le ministère de l’Éducation nationale, de l’Enfance et de la Jeunesse peuvent également être acceptées.

L’admission à un programme d’études menant au grade de bachelor peut être sujette à des exigences spécifiques à la formation.

La durée des études est de 3 ou de 4 ans, selon la formation.

Le diplôme de bachelor est conféré aux étudiants qui ont obtenu 180 ou 240 crédits ECTS et qui ont satisfait à toutes les exigences de la formation, y compris la réalisation d’un travail ou projet de fin d'études.

Le diplôme de bachelor donne accès aux études de niveau master.

  • Le premier cycle correspond au niveau 6 du cadre luxembourgeois des qualifications (niveau 6 EQF).

Deuxième cycle: Master

Le deuxième cycle comprend les programmes d’études menant au grade de master.

Ces programmes d'études fournissent un enseignement avancé, préparant à l'exercice d’activités hautement qualifiées dans des domaines spécifiques.

L’accès aux études menant au grade de master s’effectue par un diplôme de bachelor ou un autre diplôme correspondant au niveau 6 du cadre luxembourgeois des qualifications.

L'admission à un programme d’études menant au grade de master est sujette à des exigences spécifiques à la formation.

La durée des études est de 1 à 3 ans, selon la formation.

Le diplôme de master est conféré après l’achèvement d’un programme d’études complet d’au moins 60 et d’au plus 180 crédits ECTS dans le niveau d’études correspondant, sous réserve de l’obtention d’un total de 300 crédits ECTS, grade de bachelor compris.

Le diplôme de master est conféré aux étudiants qui ont satisfait à toutes les exigences du programme d’études, y compris la réalisation et la défense d'un mémoire ou d'un travail de fin d'études.

Un diplôme de master donne accès aux études de doctorat.

  • Le deuxième cycle correspond au niveau 7 du cadre luxembourgeois des qualifications (niveau 7 EQF).

Troisième cycle: Doctorat et programmes d’études spécialisées en médecine

Ce cycle comprend les programmes d’études menant au grade de docteur, ainsi que les programmes d’études spécialisées en médecine menant au grade de docteur en médecine.

Les doctorants inscrits dans les programmes menant au grade de docteur acquièrent des méthodologies pour la recherche scientifique, ils sont formés aux nouvelles technologies et travaillent, le cas échéant, dans des laboratoires de recherche.

L’accès se fait par un diplôme de master ou un autre diplôme correspondant au niveau 7 du cadre luxembourgeois des qualifications.

Les études doctorales à l'Université du Luxembourg durent au moins 3 ans et incluent la réalisation et la défense d’un projet de recherche original et d’une thèse, ainsi que la participation à des cours faisant partie du programme d’études concerné et consacrés à l’acquisition de compétences méthodologiques et transversales.

L’Université du Luxembourg organise également des études spécialisées en médecine dans les disciplines de la médecine générale, de l’oncologie médicale et de la neurologie, menant au grade de docteur en médecine.

L’accès à ces études spécialisées est réservé aux candidats disposant d’un titre de formation médicale de base obtenu dans un Etat membre de l’Union Européenne ou de l’espace économique Européen ou de la confédération Helvétique visé à l’annexe 5.1.1. de la directive 2005/36/CE ou d’un titre de formation médicale de base obtenu dans un pays tiers reconnu conformément aux dispositions de la loi du 28 octobre 2016 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles, répondant  plus particulièrement aux critères fixés à l’article 24 de cette loi.

La durée des études spécialisées en médecine se situe entre 8 et 10 semestres, en fonction des disciplines, et incluent au moins deux semestres d’études consacrés à des activités de recherche qui débouchent à la rédaction d’un mémoire.

  • Le troisième cycle correspond au niveau 8 du cadre luxembourgeois des qualifications (niveau 8 EQF).

Protection des appellations et des titres

Les articles 65 à 67 de la loi du 21 juillet 2023 comportent des dispositions visant à protéger aussi bien les dénominations comme « université », « établissement d’enseignement supérieur spécialisé », « professeur d’université/professeur de l’enseignement supérieur spécialisé » que les noms des titres et grades conférés à l’issue des programmes d’études reconnus comme faisant partie du dispositif de l’enseignement supérieur national.

Assurance qualité externe

Le Grand-Duché de Luxembourg ne dispose pas d’une agence nationale pour l’assurance qualité.
Le ministère de la Recherche et de l'Enseignement supérieur a recours à des agences et des experts étrangers.

En vertu de la loi modifiée du 27 juin 2018, l’Université du Luxembourg est soumise à une évaluation externe tous les quatre ans. La ministre de la Recherche et de l'Enseignement supérieur charge une agence étrangère de la réalisation de l'évaluation, qui porte sur l’institution ainsi que sur les activités d’enseignement et de recherche, les deux derniers piliers étant revus en alternance.

  • Les programmes d’études menant aux grades de bachelor, de master, de docteur ainsi que de docteur en médecine proposés par l’Université du Luxembourg, sont, de par la loi, reconnus d’office comme débouchant sur des diplômes nationaux de l’enseignement supérieur.

La loi du 21 juillet 2023 ayant pour objet l’organisation de l’enseignement supérieur règle l'assurance externe de la qualité et la procédure d’accréditation des programmes de cycle court proposés par les lycées et menant au BTS, ainsi que des établissements d’enseignement supérieur spécialisés et de leurs programmes d’études menant aux grades de bachelor et de master.

En vue de leur accréditation ministérielle, les programmes d’études de cycle court (BTS) ainsi que les établissements d’enseignement supérieur spécialisés et leurs programmes sont évalués par l’agence d’assurance qualité néerlandaise-flamande NVAO (Nederlands-Vlaamse Accreditatieorganisatie). L’agence, avec laquelle le ministère de la Recherche et de l'Enseignement supérieur a conclu un accord cadre, est membre de l’ENQA (European Association for Quality Assurance in Higher Education) et est inscrite à l’EQAR (European Quality Assurance Register for Higher Education).

Par le recours à cette agence, le Luxembourg renforce son engagement dans la voie de l’internationalisation du contrôle de qualité telle qu’elle est de plus en plus exigée par l’Espace européen de l’enseignement supérieur (cross-border quality assurance).

Accréditation des programmes de formation menant au BTS

L’évaluation des programmes d’études menant au BTS en vue de leur accréditation ministérielle a été mise en place par la loi modifiée du 19 juin 2009 portant organisation de l’enseignement supérieur. Cette loi a été remplacée par la loi du 21 juillet 2023 ayant pour objet l’organisation de l’enseignement supérieur.

Cette évaluation représente une étape essentielle dans la procédure d’accréditation ministérielle, laquelle confère au diplôme visé par le programme concerné le statut de diplôme national de l’enseignement supérieur.

Comme signalé ci-dessus, l’évaluation en vue de cette accréditation est réalisée par l’agence d’assurance qualité NVAO.

NVAO réalise l’évaluation des programmes concernés en toute indépendance.

À préciser que le lycée est responsable de l’assurance qualité interne. 

Procédure d'accréditation

La procédure comporte deux phases principales:

  1.  
    • annonce de l’intention d’un lycée d’introduire un dossier dans la procédure d’accréditation;
    • phase de recevabilité
      elle implique l’introduction d’une demande et d’un dossier de recevabilité par le lycée et aboutit à une décision ministérielle (accord ou refus) sur avis d’une commission de recevabilité, nommée par le ministre et comprenant des représentants d’acteurs publics et privés nationaux ainsi qu’un expert international, qui sont susceptibles d’apporter l’expertise et la connaissance du terrain nécessaires à l’examen de la demande et à la vérification de la satisfaction des critères de recevabilité.
  2.  
    • phase d’accréditation:
      elle implique l’élaboration d’un dossier d’accréditation par le lycée, suivie d’une évaluation menée par l’agence NVAO, sur base des critères d’accréditation définis par la loi. Cette évaluation comprend une visite sur site effectuée par une commission spéciale composée d’experts des domaines concernés par les programmes en procédure d’accréditation. NVAO clôture l’évaluation par la remise d’un rapport d’évaluation, qui sert de base à la décision d’accréditation ministérielle.  
    • décision ministérielle:

      Dans le cas d’une demande d’accréditation initiale, le ministre prend une des décisions suivantes:

      • accréditation du programme d’études;
      • refus de l’accréditation du programme d’études.

      Dans le cas d’une demande de réaccréditation, le ministre prend une des décisions suivantes:

      • réaccréditation du programme d’études;
      • réaccréditation conditionnelle du programme d’études;
      • refus de la réaccréditation du programme d’études.
    • Si la décision est positive, l’accréditation est valable pour une durée de 5 ans.
    • Seuls les programmes d'études accrédités sont officiellement reconnus comme débouchant sur des diplômes nationaux de l’enseignement supérieur.

Calendrier de la procédure

Dates limites

  • 15 octobre de l’année précédant la date limite pour l’introduction de la demande de recevabilité : dernier délai pour le dépôt de l’annonce faisant part de l’intention d’un lycée d’introduire un dossier dans la procédure d’accréditation (nouveau programme et renouvellement de l’accréditation d’un programme)
  • 15 janvier de l’année précédant l’année escomptée de l’accréditation : dernier délai pour l’introduction des demandes de recevabilité
  • 15 juillet de l’année précédant l’année escomptée de l’accréditation : dernier délai pour l’introduction des dossiers d’accréditation (pour les demandes ayant été jugées recevables)
  • décision ministérielle sur base du rapport d’évaluation de l’agence, lequel est soumis au ministère pour le 1er mars de l’année escomptée de l’accréditation

Accréditation des établissements d’enseignement supérieur spécialisés et de leurs programmes d’études (grades de bachelor et de master)

Pour qu’un diplôme d’enseignement supérieur délivré sur le territoire luxembourgeois par un prestataire d’enseignement supérieur soit reconnu comme diplôme de l’enseignement supérieur luxembourgeois, le diplôme doit avoir été délivré par un établissement d’enseignement supérieur spécialisé accrédité au Grand-Duché de Luxembourg, dans le cadre d’un programme d’études accrédité au Grand-Duché (accréditation conjointe).

La loi du 21 juillet 2023 ayant pour objet l’organisation de l’enseignement supérieur fixe les modalités et le déroulement de la procédure d’accréditation, ainsi que les critères d’évaluation sur lesquels est basée la procédure d’accréditation des établissements d’enseignement supérieur spécialisés et de leurs programmes d’études menant aux grades de bachelor et de master.

Comme signalé ci-dessus, l’évaluation en vue de cette accréditation est réalisée par l’agence d’assurance qualité NVAO.

NVAO réalise l’évaluation de l’établissement et des programmes concernés en toute indépendance.

À préciser que l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé est responsable de l’assurance qualité interne.

Procédure d'accréditation

La procédure comporte deux phases principales :


    • annonce de l’intention d’établissement d’enseignement supérieur spécialisé d’introduire un dossier dans la procédure d’accréditation;
    • phase de recevabilité:
      elle implique l’introduction d’une demande et d’un dossier de recevabilité par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé et aboutit à une décision ministérielle (accord ou refus) sur avis d’une commission de recevabilité, nommée par le ministre et comprenant des représentants d’acteurs publics et privés nationaux ainsi qu’un expert international, qui sont susceptibles d’apporter l’expertise et la connaissance du terrain nécessaires à l’examen de la demande et à la vérification de la satisfaction des critères de recevabilité.

    • phase d’accréditation:
      elle implique l’élaboration d’un dossier d’accréditation par l’établissement d’enseignement supérieur spécialisé, suivie d’une évaluation menée par l’agence NVAO, sur base des critères d’accréditation définis par la loi. Cette évaluation comprend une visite sur site effectuée par une commission spéciale composée d’experts des domaines concernés par les programmes en procédure d’accréditation. NVAO clôture l’évaluation par la remise d’un rapport d’évaluation, qui sert de base à la décision d’accréditation ministérielle.  
    • décision ministérielle:

      Dans le cas d’une demande d’accréditation initiale, le ministre prend une des décisions suivantes:

      • accréditation du programme d’études;
      • refus de l’accréditation du programme d’études.

      Dans le cas d’une demande de réaccréditation, le ministre prend une des décisions suivantes:

      • réaccréditation du programme d’études;
      • réaccréditation conditionnelle du programme d’études;
      • refus de la réaccréditation du programme d’études.
    • Si la décision est positive, l’accréditation est valable pour une durée de 5 ans.
    • Seuls les programmes d'études accrédités sont officiellement reconnus comme débouchant sur des diplômes accrédités de l’enseignement supérieur luxembourgeois.

Calendrier de la procédure

Dates limites

  • 15 novembre de l’année précédant la date limite pour l’introduction de la demande de recevabilité : dernier délai pour le dépôt de l’annonce faisant part de l’intention d’un établissement d’introduire un dossier dans la procédure d’accréditation (nouveau programme et renouvellement de l’accréditation d’un programme)
  • 15 janvier - 15 février de l’année précédant l’année escomptée de l’accréditation : période de soumission du dossier de recevabilité
  • 15 juillet de l’année précédant l’année escomptée de l’accréditation : dernier délai pour le dépôt du dossier d’accréditation (pour les demandes ayant été jugées recevables)
  • décision ministérielle sur base du rapport d’évaluation de l’agence, lequel est soumis au ministère pour le 1er février de l’année escomptée de l’accréditation

Rapports d‘accréditation des établissements et des programmes d’enseignement supérieur

Accréditation des programmes de formation menant au brevet de technicien supérieur (BTS)

École de Commerce et de Gestion – School of Business and Management (ECG)
BTS Finance et Produits financiers

BTS Gestionnaire comptable et fiscal

BTS Assistant juridique

BTS Assistant de direction 

BTS Gestionnaire en commerce et marketing  

Lycée des Arts et Métiers (LAM)

Applied Artificial Intelligence

BTS Dessin d’animation

BTS Réalisateur graphique

BTS Informatique

BTS Cinéma et Audiovisuel

BTS Génie technique

BTS Connected Buildings & Cities

BTS Game Programming and Game Design

BTS Game Art and Game Design

BTS Internet of Things

 

Lycée classique de Diekirch (LCD)
Lycée Guillaume Kroll (LGK)

BTS Communication Technologies (anc. Réseaux de télécommunication)

BTS Cybersecurity

BTS Cloud Computing

Lycée Josy Barthel Mamer (LJBM)

BTS Bâtiments et infrastructures 

BTS Professions immobilières

BTS Building Information Modeling

BTS Conducteur de travaux 

Accréditation retirée en juin 2017

Lycée du Nord (LN)
BTS Commerce (en alternance)

BTS Technologie du Bois

Lycée Nic-Biever (LNB)
Bouneweger Lycée Luxembourg (BLL)
Lycée Technique du Centre (LTC)
Lycée Technique d’Ettelbruck (LTEtt)

BTS Gestion d’Entreprises et Développement Durable

École d'Hôtellerie et de Tourisme du Luxembourg (EHTL)
Lycée Technique pour Professions de Santé (LTPS)

BTS Assistant technique médical de radiologie

BTS Infirmier responsable de soins généraux

BTS Sage-femme

BTS Infirmier psychiatrique

BTS Infirmier en anesthésie et réanimation

BTS Assistant technique médical de chirurgie

BTS Infirmier en pédiatrie

Maacher Lycée (MLG)
Atert-Lycée Redange (ALR)
Lycée Technique Agricole (LTA)
Lycée Privé Emile Metz (LPEM)

Accréditation des établissements d’enseignement supérieur spécialisés offrant des programmes d’études

Luxembourg School of Business (LSB)

Bachelor in International Business
Master in Business Administration » (MBA) (à temps plein)
Master in International Finance

Master in Business Administration (à temps partiel)

Master in Management

LUNEX S.A.

Master in Sport Management and Digitalisation

Bachelor in Physiotherapy
Bachelor in Sport and Exercise Science
Bachelor in International Sport Management

Master in Physiotherapy
Master in Sport and Exercise Science

Bachelor in Nutrition, Fitness and Health
Bachelor in Corporate Health Management and Well-Being 

United Business Institutes (UBI)
Institut Supérieur de l’Économie Luxembourg – Akademie der Wirtschaft

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