Conseils de gouvernement

  • Filtrer les résultats
    Entrez une période

    Le format de date attendu comprend le jour (sur deux chiffres) suivi du mois (sur deux chiffres) suivi de l'année (sur quatre chiffres) : chacune de ces valeurs est séparée par un tiret.

  • 1244 résultat(s)
  1. Le Conseil de gouvernement s’est réuni le vendredi, 19 juillet 2002, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker. Visite de Mme Polfer en Géorgie, en Azerbaïdjan et en Arménie Réunions de l’Eurogroupe et du Conseil Écofin Création de l’Université ...

  2. Le conseil de gouvernement s'est réuni le 12 juillet 2002 sous la présidence de Mme Lydie Polfer, Vice-premier ministre, ministre des Affaires étrangères, ceci en absence du Premier ministre Jean-Claude Juncker qui participait le même jour au conseil Ecofin à ...

  3. Le conseil de gouvernement s'est réuni le 5 juillet 2002, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker. Priorités de la présidence danoise du conseil de l'Union européenne Protection des personnes à l'égard du traitement des données à caractère personnel ...

  4. Lors de sa session du 12 avril 2002, le Conseil de gouvernement a décidé de nommer Mme Lydie Err, avocate-députée, comme experte indépendante à la Commission européenne pour la démocratie par le droit du Conseil de l'Europe, dite Commission de ...

  5. Le Conseil de gouvernement s'est réuni le vendredi 8 février 2002, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker. L'avis de la Commission consultative national d'éthique (CNE) La Convention d'Oviedo pour la protection des droits de l'homme et de la ...

  6. Le conseil de gouvernement s'est réuni le vendredi 14 juin 2002 sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker. Conseil européen de Séville Conseil des ministres de la justice et des affaires intérieures Visite officielle du Premier ministre de Malaisie ...

  7. Le Conseil de Gouvernement s'est réuni le jeudi 16 mai 2002, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker. La situation économique, sociale et financière du pays La réunion des ministres des Affaires étrangères de l'OTAN et des pays partenaires ...

  8. Le Conseil de gouvernement s'est réuni le vendredi, 3 mai 2002, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker. Préparation de la déclaration sur la situation économique, sociale et financière du pays Protocole facultatif à la Convention relative aux droits ...

  9. Le Conseil de gouvernement s'est réuni le vendredi 19 avril 2002, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker. Visite de travail en Roumanie Réunion informelle Écofin Fête nationale Conséquences financières de l'expiration du Traité CECA Secteur conventionné Bilan 2001 et ...

  10. Le Conseil de gouvernement s'est réuni le vendredi 22 mars 2002, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker. Conseil européen de Barcelone Projet de loi sur le partenariat Optimisation du travail législatif Raccordement du Grand-Duché de Luxembourg au TGV ...

  11. Les réunions de l'Eurogroupe et du Conseil Écofin L'exportation et le transit de certaines marchandises à destination de la République fédérale de Yougoslavie Les principes fondamentaux concernant les aspects de droit civil du partenariat Les modalités du programme de traitement ...

  12. Le programme de la présidence espagnole du Conseil de l'Union européenne La déclaration de politique étrangère du gouvernement à la Chambre des Députés Les discussions de la tripartite sidérurgique La demande d'interpellation du député Alex Bodry (POSL) sur la politique ...

  13. Le Conseil de Gouvernement s'est réuni jeudi, le 13 décembre 2001, sous la présidence du Premier Ministre Jean-Claude Juncker. La séance a été avancée au jeudi, en raison de la participation du Premier Ministre Jean-Claude Juncker et du Vice-Premier Ministre et

  14. 7 décembre 2001 Conseil de gouvernement: Résumé des travaux Conseil Ecofin Les principaux sujets à l'ordre du jour sur le Conseil européen de Laeken Le Conseil Justice et Affaires intérieures Le projet de règlement grand-ducal soumettant à licence l'exportation et le transit de certaines marchandises ...

  1. Première page
  2. ...
  3. 77
  4. 78
  5. 79
  6. 80
  7. 81
  8. ...
  9. Dernière page