Conseils de gouvernement

  • Filtrer les résultats
    Entrez une période

    Le format de date attendu comprend le jour (sur deux chiffres) suivi du mois (sur deux chiffres) suivi de l'année (sur quatre chiffres) : chacune de ces valeurs est séparée par un tiret.

  • 1243 résultat(s)
  1. Résumé des travaux du 5 avril 2001 En raison de la "joyeuse Entrée" dans la capitale du couple grand-ducal le vendredi 6 avril 2001, qui est par là-

  2. 30 mars 2001 Conseil de Gouvernement: Résumé des travaux Visites officielles de représentants de pays PECO Sommet de Stockholm Comité de conjoncture Plan sectoriel "lycées" Situation de logements pour étudiants, stagiaires et chercheurs à Luxembourg Arrêt de la Cour européenne des Droits de l'Homme de Strasbourg Projet de ...

  3. 16 mars 2001 Conseil de gouvernement: Résumé des travaux Conseil européen extraordinaire de Stockholm Traîté de Nice Demande d'entrevue de la part de la Fédération des Artisans Tripartite sidérurgique Faciliter l'exercice permanent de la profession d'avocat dans un État membre Examen de fin d'études secondaires Convention portant création ...

  4. 9 mars 2001 Conseil de gouvernement Dans sa séance du 9 mars 2001, le Conseil de Gouvernement a notamment analysé les dossiers suivants et a procédé à une discussion détaillée des orientations fondamentales à adopter : Rapport d'évaluation de la Commission européenne sur ...

  5. 23 février 2001 Conseil de Gouvernement: Résumé des travaux Visite de travail à Malte Déclaration de politique étrangère Politique du tourisme au Luxembourg Comité de conjoncture Programme de stabilité 2000 Bilan relatif à l'allocation de chauffage Evaluation actuarielle et financière du régime général d'assurance pension Plan d'Action National en ...

  6. 16 février 2001 Conseil de Gouvernement: Résumé des travaux Conférence commune avec le Gouvernement de Rhénanie-Palatinat Service de restauration scolaire Evaluation actuarielle et financière du régime général d'assurance pension du Grand-Duché du Luxembourg Politique de placement des réserves du régime général d'assurance pension Protection des assurés ...

  7. 9 février 2001 Conseil de gouvernement: Résumé des travaux Le Conseil de gouvernement s'est réuni le vendredi, 9 février 2001, sous la présidence du Premier ministre Jean-Claude Juncker. Demandes d'interpellations Interventions financières de l'État en faveur de la société de développement ayant pour objet ...

  8. 2 février 2001 Conseil de gouvernement: Résumé des travaux Conseil européen extraordinaire de Stockholm Entrevues avec la Présidente du Parlement européen Institutions européennes à Luxembourg Commission européenne à Luxembourg Médecins-généralistes, service de nuit Plan d'action actualisé en faveur des PME Coopération entre ...

  9. 26 janvier 2001 Conseil de gouvernement: Résumé des travaux Rapport de politique internationale et communautaire Extension et la modernisation du Centre de conférences à Luxembourg-Kirchberg Comité de conjoncture Plan d'Action National en faveur de l'Emploi (PAN) 2001 Mise en œuvre du plan ...

  10. 19 janvier 2001 Conseil de gouvernement: Résumé des travaux Le Conseil de Gouvernement s'est réuni le vendredi 19 janvier 2001, sous la présidence du Vice-Premier ministre, Ministre des Affaires étrangères et du Commerce extérieur, Lydie Polfer. Le Premier ministre, Jean-Claude Juncker, participant, ...

  11. 6 décembre 2000 Conseil de Gouvernement: Résumé des travaux Considérant que le Conseil européen se réunira à Nice du 7 au 9 décembre, et que le Premier Ministre Jean-Claude Juncker et la Ministre des Affaires étrangères et du Commerce extérieur Lydie Polfer ...

  12. 24 novembre 2000 Conseil de Gouvernement: Résumé des travaux promotion des droits de l'enfant étiquetage, présentation et publicité des denrées alimentaires concession pour programmes luxembourgeois de télévision nouvelle structure administrative en matière de gestion de l'eau deuxième phase d'agrandissement du Lycée du Nord à Wiltz protection contre ...

  13. 17 novembre 2000 Conseil de Gouvernement: Résumé des travaux Le Conseil de Gouvernement s'est réuni le vendredi 17 novembre 2000, sous la présidence du Premier Ministre, Jean-Claude Juncker. Au sommaire: la conférence intergouvernementale mission d'observation en Serbie lors des élections du 23 décembre 2000 amendements gouvernementaux ...

  1. Première page
  2. ...
  3. 79
  4. 80
  5. 81
  6. 82
  7. 83
  8. Dernière page