Le Benelux

Introduction

 

L’Union Benelux réunit le royaume de Belgique, le royaume des Pays-Bas et le Grand-Duché de Luxembourg. L’acronyme "Benelux" incorpore le nom des trois pays (Belgique/België, Nederland, Luxembourg).

Historique

Partageant un même destin politique pendant de longues périodes de leur histoire, les trois pays arrivent à reconnaître la nécessité d’une coopération plus étroite suite aux événements de la Première et surtout de la Seconde Guerre mondiale.

Le Benelux voit le jour le 5 septembre 1944, lorsque les gouvernements des trois pays (encore en  exil à Londres) signent une convention d’union douanière qui entre en vigueur le 1er janvier 1948. Une série d’accords mène vers l’Union économique Benelux, instituée le 3 février 1958 à La Haye.

Par la suite, des projets à plus grande échelle comme la Communauté européenne du charbon et de l'acier (CECA) et la Communauté économique européenne prennent le relais sur le plan économique. Par conséquent, la prédominance économique du Benelux cède à une coopération plus politique et aux sujets plus variés.

Le 17 juin 2008, la coopération est renouvelée et porte désormais le nom d’Union Benelux. Aujourd’hui, elle se concentre essentiellement sur trois thèmes-clés: le marché intérieur et l’économie, la sécurité et la société ainsi que la coopération durable et numérique.

Fonctionnement

Le Benelux fonctionne à travers plusieurs institutions:

  • le Comité de ministres est l’organe suprême de décision du Benelux et détermine les orientations et les priorités de la collaboration Benelux ;
  • le Conseil Benelux est notamment chargé de préparer les dossiers pour les ministres ;
  • le Secrétariat général Benelux initie, soutient et assure la collaboration en matière d’économie, de durabilité et de sécurité ;
  • le Conseil interparlementaire consultatif de Benelux (Parlement Benelux) se compose de 49 députés provenant des trois pays, informant et conseillant leurs gouvernements respectifs sur les matières Benelux ;
  • la Cour de Justice Benelux promeut l’uniformité dans l’application de la législation Benelux (propriété intellectuelle, astreinte, recouvrement de créances fiscales, protection des oiseaux, égalité de traitement fiscal). Elle a un pouvoir de décision contraignant pour ce qui est des règles juridiques communes Benelux.

En outre, l’Organisation Benelux de la Propriété intellectuelle et l’Office Benelux de la Propriété intellectuelle s’occupent des questions de propriété intellectuelle au niveau du Benelux.

La présidence du Benelux est assumée à tour de rôle par les trois pays pour la durée d’un an. La présidence luxembourgeoise la plus récente remonte à 2016.

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